Déposée le 25 mai 2004 par Gérard CHAUVEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est Gérard CHAUVEZ domicilié(e) Le Clos des Jardins, 7, rue de Voujeaucourt,25420 COURCELLES LES MONTBELIARD - 25420 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 37 Rue Collange,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293641.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gérard CHAUVEZ - Le Clos des Jardins, 7, rue de Voujeaucourt,25420 COURCELLES LES MONTBELIARD - 25420 - France
Bernard Soyer Conseil - 37 Rue Collange,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Distributeurs automatiques de consommables pour la photo et la vidéo déclenchés par l'introduction d'un moyen de paiement, appareils photographiques, appareils et matériels cinématographiques, photographiques et optiques, appareils pour l'enregistrement du son ou des images, CD-rom, DVD, ampoules de flash, bandes video, cartes à mémoire ou à microprocesseur, mémoires pour appareil photo et camescope, cadres pour diapositives, films vierges pour caméra, pellicules photographiques, diapositives, disques compacts (audi-vidéo), objectifs (optique), étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, supports de données magnétiques, supports de données optiques. Produits de l'imprimerie, articles pour archives, photographies, albums photographiques, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, calendrier, brochures, albums, cartes de voeux musicales, supports pour photographies. Développement de pellicules photographiques et de films cinématographiques, traitement de films cinématographiques, impression de dessins ou de photos ; transfert de films vidéo, de photos ou de films cinématographiques sur compact disques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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